Bernard Vieux

De: Bernard Vieux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 96-1093 du
16 décembre 1996
modifiée et du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 5e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité
date_debut="2004-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000439070(source JORF)
réintégration
26 Mai 200426/05/2004
De: Vieux (Bernard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhônes-Alpes, 1er janvier 2003
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000797418(source JORF)
inscription
21 Octobre 200321/10/2003
De: Vieux (Bernard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2001-07-09"
JORFTEXT000000390922(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 200130/06/2001
De: Vieux (Bernard, Albert)
inspecteur général des finances. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
promotion
04 Avril 199904/04/1999
De: Vieux (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1998-07-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000755854(source JORF)
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000380924(source JORF)
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant de l'Etat
Remplace:M. Alain Briffod
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000194350(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Vieux (Bernard)
Objet:
inspecteur général des finances
dont le mandat
Groupe:
Institut international d'administration publique
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000189377(source JORF)
renouvellement
31 Août 199531/08/1995
De: Vieux (Bernard)
techniciens en chef de l'industrie et des mines, inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000526396(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991